Enquête publique
Rapport et conclusions commissaire enquêtrice
Rapport final commissaire enquêtrice
Conclusions et avis zonage assainissement
Plans de zonages
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Lompnieu – Sutrieu
Fitignieu Luthézieu Bioleaz
Belmont Champdossin Massignieu
Vieu – Don – Pont
Lompnieu Sutrieu Fitignieu
Luthézieu Vogland Bioleaz
Belmont Champdossin Massignieu
Vieu Don Pont Chassin
Villages et hameaux (Lompnieu_Luthézieu)
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Servitudes d’utilité Publique (SUP)
Droit de Préemption Urbain (DPU)
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Rapport de présentation – volet urbanisme
Rapport de Présentation_volet urbanisme
Rapport de présentation – volet environnemental
Rapport de Présentation_volet environnemental
Annexes sanitaires
Réglement
Comptes-rendus de réunions
2025
Réunion N°36 du 6 mars : réunion validation
2024
Réunion N°35 du 5 décembre : réunion validation
Réunion N°34 du 7 novembre : réunion validation
Réunion N°33 du 26 septembre avec les PPA 4
Réunion N°32 du 29 août : réglement écrit
Réunion N°31 du 6 juin : réglement écrit
Réunion N°30 DU 8 février : réglement écrit
Réunion N°29 du 18 janvier : relecture du dossier
Réunion publique N°3 du 15 février
2023
Réunion N°28 du 19 décembre : réglement écrit
Réunion N°27 du 30 novembre : réglement écrit
Réunion N°26 du 2 novembre : réglement écrit
Réunion N°25 du 28 septembre : validation des plans de zonage
Réunion N°24 du 29 juin avec les PPA 3
Réunion N°23 du 8 juin : réglement écrit
Réunion N°22 du 4 mai : réglement écrit
Réunion N°21 du 16 mars : réglement écrit
Réunion N°20 du 16 février : validation zonage
2022
Réunion N°19 du 12 janvier : réunion avant-projet zonage
Réunion N°18 du 12 janvier : réunion avec les agriculteurs
Réunion N°17 du 17 novembre : avant-projet zonage
Réunion N°16 du 24 octobre : avant-projet zonage
Réunion N°15 du 29 septembre avec les PPA 2
Réunion N°14 du 8 septembre : réflexion sur le PADD
Réunion N°13 du 11 juillet : réflexion sur le PADD
Réunion N°12 du 9 juin : diagnostic communal
Réunion N°11 du 12 mai : diagnostic communal
Réunion N°10 du 7 avril : diagnostic communal
Réunion N°9 du 10 mars : diagnostic communal
Réunion N°8 du 10 février : diagnostic communal
Réunion N°7 du 17 janvier : diagnostic communal
Débat PADD 24 octobre – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Réunion publique N°2 du 15 septembre
2021
Réunion N°6 du 2 décembre : diagnostic communal
Réunion N°5 du 7 octobre : diagnostic communal
Réunion N°4 du 9 septembre : diagnostic communal
Réunion N°3 du 1er juillet : comsommation d’espaces
Réunion N°2 du 8 juin : visite de la commune
Réunion N°1 du 10 mai : lancement de la procédure